La qualité de l’air intérieur (QAI) : contexte, préconisations et réglementation en ERP

24 janvier 2024

La QAI, mais de quoi parlons nous ? Les gens en général ressentent les choses mais ne savent pas mettre de mots dessus.

Maux de tête, difficulté à se concentrer, fatigue, mauvaises odeurs, nez bouché, gorges sèches ou encore yeux irrités sont quelques exemples de ce qu’une mauvaise QAI peut engendrer. Et là je ne parle que des choses ressenties.

Certains polluants sont plus permissifs et avec le temps engendrent des maladies graves comme le cancer et ou certains dérèglements hormonaux

Une bonne QAI est d’autant plus importante que pour la majorité des personnes nous passons 90% de notre temps dans les bâtiments.

L’air intérieur est 8x plus pollué que l’air extérieur et un enfant inhale 2x plus de polluants qu’un adulte.

Selon l’agence nationale de santé publique, 48’000 décès prématurés par an sont liés à la pollution de l’air en général dont 20’000  causés par les polluants intérieurs.

Le gouvernement estime que le coût social global à cause d’une mauvaise qualité d’air intérieur s’élève à quelque 19 milliards d’Euros. 

Au niveau mondial, il est estimé que 28% des AVC et 17% des cancers sont dus à une mauvaise QAI.

En complément en France 18 millions de personnes sont allergiques (réduire l’humidité dans les logements permet de réduire les allergies) et 4 millions de personnes sont asthmatiques.

Les différents types de polluants 


Il existe plusieurs types de polluants. 
Pour faire simple, il y a des polluants intérieurs et des polluants extérieurs

Il y a des polluants naturels et ceux générés par l’activité humaine.

L’OQAI (l’observatoire de la qualité de l’air) a dressé une liste de 2741 substances dangereuses pour la santé. 

 

Ci-dessous quelques exemples de ce que nous pouvons respirer chez nous ou ailleurs :

  • Moisissures ou allergènes => mauvaise ventilation, animaux, moquettes, literies, etc. = Irritantes et allergisantes
  • Fumée de tabac => Cigarettes, cigarettes électroniques, etc. = Cancérigènes, problèmes de respiration, et problèmes cardiaques
  • Formaldéhyde => Dans les peintures, les meubles, les solvants, les colles, etc. = Cancérigène et allergène
  • Ethers de glycol => Peintures, produits ménagers, solvants = Reprotoxique (altère la fertilité et le développement des enfants)
  • Retardateur de flamme bromé => Meubles, tissues, jouets, peluches = Perturbateur endocrinien
  • Allergènes => Animaux, literies, jouets, peluche… = Irritants et allergisants
  • Monoxyde de carbone => Chauffage, cigarettes = Asphyxiant
  • Etc, etc…. j’arrête pour ne pas finir par vous faire vraiment peur…

 

En tout état de cause, la liste des polluants est bien trop longue à traiter. Aujourd’hui la profession se concentre sur la liste ci après qui est primordiale mais non exhaustive.

Attention, nous verrons un peu plus loin réglementairement parlant qu’une fiche de polluants à surveiller a été rendue obligatoire par les pouvoirs publics dans certains ERP. Ces polluants réglementés sont le formaldéhyde, le benzène, le CO2.

Ainsi nous pouvons qualifier deux types de polluants :  les polluants intérieurs qu’il faut évacuer et les polluants extérieurs qui « veulent » rentrer et qu’il faut bloquer.

 

Les polluants intérieurs :

  • CO2 => Si saturation et cela vient très vite = problème de concentration, maux de tête, problème d’endormissement. Nous pouvons nous demander pourquoi les enfants sont ils si vite déconcentrés et turbulents à l’école…?
  • H20 => Humidité liée à l’activité humaine, trop d’humidité = problème pour le bâti, problème de moisissure, développement des allergies
  • COV => Composés organiques volatiles = cancer sur le long terme

 

Les polluants extérieurs :

  • PM 10, 2,5, 1 => particules fines = les 10 = pollens (gorge) / les 2.5 = pollution urbaine, gaz échappement (poumons) / les 1 = bactéries (sang)
  • Les virus

 

Pollution air

Réglementation de la qualité de l’air en ERP 

 

La réglementation évolue avec le temps. Consécutivement au Grenelle de l’environnement, la surveillance de la QAI dans certains ERP est devenue obligatoire (article L.221-8 du code de l’environnement).

Le CEREMA met en exergue que les modalités de surveillance à mettre en œuvre ont été précisées par des textes d’applications révisés en 2015.

Depuis, un nouveau dispositif réglementaire révisé est entré en vigueur le 1er janvier 2023. 

 

Ce dernier vise trois types d’établissements :

  • Les établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de 6 ans (crèches, haltes-garderies)
  • Les établissements d’enseignement ou de formation professionnelle du premier et second degré (écoles maternelles, écoles élémentaires, collèges, lycées d’enseignement général, technologique et professionnel)
  • Les accueils de loisirs (extrascolaires ou périscolaires pour mineurs)

Cette liste devrait s’allonger au 1er janvier 2025 avec l’intégration :

  • Des structures sociales et médico-sociales, les structures de soins longue durée rattachées aux établissements de santé
  • Les établissements pénitentiaires recevant des mineurs

Le dispositif de surveillance révisé au 1er janvier 2023 se décline en 4 étapes majeures.  

Au préalable il est nécessaire de préciser que l’un des indicateurs phare retenu pour la mesure de la QAI est la mesure de CO2

Le CO2 est effectivement un bon traceur de la qualité du renouvellement de l’air intérieur

 

Les 4 étapes sont les suivantes :

Évaluation annuelle des moyens d’aération incluant la mesure de CO2. Les actions à mettre en œuvre :

– Vérification de l’accessibilité des ouvrants et de leur manœuvrabilité

– Examen visuel des dispositifs de ventilation, constat de leur fonctionnement et de la circulation adéquate de l’air

– Mesure à lecture directe de la concentration de CO2 (la mesure de CO2 doit se faire dans les pièces concernées et préalablement échantillonnées et doivent être réalisées en période d’occupation)

Autodiagnostic tous les 4 ans :

– Identification et réduction des sources d’émission de substances polluantes

– Entretien des systèmes de ventilation et des moyens d’aération de l’établissement

– Diminution de l’exposition des occupants aux polluants

Campagnes de mesures de polluants réglementés et ceci aux étapes clés* de la vie du bâtiment pouvant impacter la QAI (action réalisée par des organismes accrédités) :

– Prélèvement et mesure des polluants réglementés (Formaldéhydes / Benzène / CO2)

– Collecte dans une base de données (CSTB)

Plan d’actions

Ce dernier sera construit en fonction des évaluations annuelles, de l’autodiagnostic et de la campagne de mesures de polluants réglementés. Il sera en tout état de cause réalisé au plus tard en 2026.

– Il sera souple et adaptable

– Il sera régulièrement actualisé pour proposer des actions correctives dans un cadre d’améliorations continues

– Les actions devront être atteignables / mesurables le tout dans un délai défini

– Les éléments constitutifs du dossier seront à minima : le titre de l’action, sa description, méthodologie, planification, mais aussi les personnes associées et le calendrier prévu. 

 

*Notion d’étapes clés :

Ce sont des étapes dans la vie d’un bâtiment durant lesquels il peut y avoir un impact positif ou négatif sur la qualité d’air intérieur de ce dernier. Plusieurs notions s’entrechoquent comme des actions volontaires (travaux) ou involontaires (incendie, etc.).

En fonction de la typologie de travaux (gros travaux / petits et moyens travaux / actions sur les locaux) la surveillance de la QAI peut être assujettie à des seuils ou non.

 

Quelles sont les salles concernées par le dispositif ?

  • Les salles d’enseignements des établissements d’enseignement ou de formation professionnelle du premier et second degré soit les salles de classes de la maternelle au lycée inclus (dont salles de sport et gymnase, les salles de physique et chimie, les salles de travaux pratiques et d’art plastiques, les salles informatiques de musique et encore les bibliothèques)
  • Les salles d’activités ou de vie des établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de 6 ans (dont salle de jeux, garderie, etc.)
  • Les salles de restauration
  • Les dortoirs
  • Les gymnases accolés aux établissements d’enseignement

Quelles sont les salles exclues par le dispositif : 

Les locaux techniques, cuisines, sanitaires, bureaux, logements de fonction, circulations et locaux à pollution spécifique. 

 

Des valeurs seuils ont été fixées pour les polluants réglementés. En fonction de ces valeurs des actions doivent être engagées.

Qualité air

*Guide d’application du CSTB pour la surveillance du confinement à l’air

 

L’organisme accrédité se doit de contacter de lui-même le préfet du département concerné sous quinze jours en lui précisant les résultats des mesures, le lieu ainsi que le nom de l’établissement.
SI dépassement de seuil nécessitant des investigations complémentaires alors le propriétaire ou l’exploitant doit sous deux mois maximums et à ses frais (après réception des données) solliciter un audit pour :

  • Identifier les causes et sources polluantes
  • Obtenir un plan d’actions avec des mesures correctives pour améliorer la situation

 

Comme précédemment évoqué, le plan d’actions est le point d’orgue du process.

Il est important de préciser que lorsqu’un plan d’actions sera construit ou mis à jour, il reviendra au propriétaire ou à l’exploitant de l’afficher à l’entrée de l’établissement pour en informer les locataires.

Le PAC en lui-même est un point important, mais dans l’idéal, il faut aussi communiquer et sensibiliser les usagers aux petits gestes du quotidien qui contribueront à maintenir une bonne qualité d’air au sein des sites

Il est important de souligner que le propriétaire ou l’exploitant est dans l’obligation à réception du dernier rapport et sous 30 jours de tenir informé le Directeur ou le Chef d’établissement de l’ensemble des 4 phases du dispositif.

Le Directeur ou le Chef d’établissement en informe dès la prochaine réunion les membres du conseil d’administration, les membres du conseil d’école, la commission hygiène et sécurité de l’établissement.

Il est également bon de préciser qu’un affichage permanent est obligatoire à l’entrée de l’établissement. Les mesures réalisées, les constatations ainsi que le plan d’action doivent y figurer.

 

Qualité de l’air intérieur : nos conseils et préconisations

 

L’ensemble de polluants ne se traite pas de la même manière. Les matériaux qui composent nos habitations, nos bureaux émettent des polluants. Nos meubles en émettent, nos produits ménagés en émettent, notre activité dans les bâtiments en émet.

Et comme évoqué, il y a aussi les polluants extérieurs qui rentrent à l’intérieur. 

 

La mesure de la qualité de l’air intérieur 

 

La première préconisation serait de mesurer, mesurer et encore mesurer. 

L’idée est de savoir ce que nous devons combattre pour mettre en face les bonnes actions correctives. Ce qui ne se mesure pas n’existe pas. Une fois que nous aurons identifié notre ennemi, de nombreuses actions s’offrent à nous pour le combattre.

Je le dis régulièrement, nous sommes les docteurs du bâtiment. Nous devons savoir de quoi il est malade pour lui donner le bon traitement. 

Les principales recommandations pour améliorer la QAI sont le remplacement des matériaux ou de meubles émissifs par des produits moins émissifs. Il faut aussi faire en sorte au quotidien de modifier nos habitudes.

Utiliser moins d’aérosols, utiliser moins de parfums, de produits chimiques.

Surveiller le bon renouvellement d’air dans nos bâtiments en mettant sous contrôle les systèmes de ventilation.

Les débits d’air sont réglementés dans les ERP ils doivent répondre à plusieurs réglementations ou normes comme la RSDT, la loi Evin ou encore le code du travail. 

Un bon système de ventilation est un système bien étudié, bien dimensionné, bien installé et bien entretenu. 

 

qualité air intérieur

 

Il s’agit là du poumon de notre bâtiment. Il nous fait respirer, il nous protège. 

Un système de ventilation performant va permettre d’évacuer la majorité des polluants intérieurs vers l’extérieur.

Un système double flux peut en plus permettre de filtrer une partie des polluants extérieurs pour éviter qu’ils ne rentrent à l’intérieur (tout en réalisant des gains thermiques significatifs). 

En complément de nos systèmes de ventilation, il est possible d’utiliser des purificateurs d’air

Ces derniers sont particulièrement complémentaires à la bonne aération des pièces dans lesquelles nous vivons.

Ils vont permettre d’améliorer encore la QAI en ayant une efficacité sur les allergènes, les particules fines, les bactéries ainsi que les virus.

La solution idéale ce n’est donc pas l’un ou l’autre mais bien l’un et l’autre. Il n’y a donc en fait pas qu’une seule bonne et unique solution.  C’est une réelle stratégie qu’il est nécessaire de mettre en place. 

 

Pour cela, faites appel à un professionnel qui sera à même de vous accompagner et de vous guider dans cette démarche.

En conclusion….Nous vous souhaitons tout le bon air du monde…

 

Olivier, directeur du Pôle Qualité d’Air Intérieur.

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